Licence

  • le droit à la paternité (citation du nom de l’auteur) doit être respecté. Il s’agit d’un droit moral, inaliénable, perpétuel et incessible ;
  • l’autorisation de reproduire, de distribuer et de communiquer l’œuvre au public dans son format original, y compris dans des œuvres composites, est consentie à titre non exclusif et gratuit ;
  • la licence et les options choisies doivent apparaître clairement à chaque utilisation ou diffusion de l’œuvre, si possible sous la forme d’un lien vers la licence ;
  • toutes les clauses, y compris la clause d’attribution, peuvent être levées au cas par cas par le titulaire des droits dans le cadre d’une négociation contractuelle, gracieusement ou à titre onéreux ;
  • lors de la rediffusion d’une œuvre, éventuellement modifiée, il est impossible d’imposer des conditions d’utilisation de l’œuvre qui altèrent ou restreignent les termes de la licence initiale.

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